Conditions générales

CONDITIONS GENERALES DE L'ATELIER DES PASSERELLES Mise à jour : janvier 2026

Atelier des Passerelles -Virginie Banas Numéro de Siret: 494 747 272 00016
23 rue Marguerite Moret – 75011 Paris
Contact : atelierdespasserelles@gmail.com

1. OBJET
Les présentes Conditions Générales encadrent les inscriptions et la participation aux cours, abonnements, forfaits, stages, stages à la demande, ainsi qu’aux avoirs et bons cadeaux proposés par l’Atelier des Passerelles (ci-après « l’Atelier »).

2. CALENDRIER DES ACTIVITÉS
L’Atelier des Passerelles est ouvert de septembre à juillet.
Les cours réguliers reprennent en octobre et se déroulent sur 3 trimestres (d’octobre à juin) pour les abonnements classiques (trimestriels, semestriels ou à l’année).
Les élèves disposant d’un forfait peuvent également venir pendant les cours d’été (notamment en juillet et en septembre), selon les créneaux proposés.

3. INSCRIPTION - RÉSERVATION - VALIDATION DE LA PLACE
3.1 Demande d’inscription
Toute demande d’inscription s’effectue via le formulaire d’inscription en ligne (recommandé), ou par email à atelierdespasserelles@gmail.com
3.2 Places limitées
Les cours et stages ayant un nombre de places limité, la demande d’inscription ne vaut pas validation automatique.
3.3 Validation définitive
L’inscription est confirmée uniquement après :
1. validation par l’Atelier (selon places disponibles)
2. réception du règlement selon les modalités convenues
Sans règlement, la place ne peut être garantie.

4. ACCÈS À L’ATELIER - PONCTUALITÉ
L’accès à l’atelier est réservé aux personnes inscrites et uniquement durant leurs heures de cours ou stage.
Le respect des horaires de début et de fin est indispensable au bon déroulement pédagogique.
Tout retard ou départ anticipé ne pourra donner lieu à aucun remboursement, avoir ou rattrapage.

5. MODALITÉS DE PAIEMENT
Le règlement peut être effectué :
en ligne via lien de paiement SumUp (pour règlement instantané - majoration de 2,5% )
par virement bancaire (sur demande)
sur place (chèque / espèces), selon conditions (réservé en priorité aux élèves habitués)
En cas de paiement par virement, il est demandé d’indiquer en référence :
Nom + Prénom + stage/date (ou formule choisie).
Le règlement conditionne la validation définitive de l’inscription.
Règlement par chèque et paiement échelonné*
Les règlements par chèque sont acceptés. En raison des frais de traitement et d’encaissement appliqués par notre établissement bancaire, des frais de gestion de 2 € sont appliqués par chèque. l’ensemble des chèques correspondant au montant total de l’inscription doit être remis dès l’inscription. 
Stages
Le règlement des stages peut être effectué en deux chèques maximum.
● Le premier chèque est encaissé lors de l’inscription afin de confirmer définitivement la réservation.
● Le second chèque est encaissé à la date du stage.
Cours réguliers
Le règlement des cours peut être échelonné selon les modalités convenues d’un commun accord entre l’élève et l’Atelier des Passerelles.
Dans ce cas, l’ensemble des chèques correspondant au montant total de l’inscription doit être remis dès l’inscription. Les chèques seront ensuite encaissés aux dates convenues entre les deux parties.
Le paiement échelonné constitue une facilité de règlement et n’emporte aucune modification des conditions d’inscription ni du montant total dû.
6. FOURNITURES - MATÉRIEL
Tout le matériel de base est fourni par l’Atelier (chevalets, pinceaux, supports papier, peinture acrylique, etc.).
Il peut toutefois être demandé d’apporter du matériel personnel pour certaines pratiques (peinture à l’huile, aquarelle, etc.).
Le matériel personnel doit être étiqueté au nom de l’élève.
Chaque élève s’engage à respecter, nettoyer le matériel utilisé et à le remettre en place.
Une participation aux fournitures peut être demandée. Son montant varie selon l’activité (cours / stages).
Pour les cours, le montant est précisé dans le formulaire d’inscription.
Pour les stages, le montant est précisé dans le message d’informations pratiques envoyé aux participants quelques jours avant la date du stage.
Cette participation est à régler sur place, en espèces, le jour de l’activité.

7. PHOTOGRAPHIES ET ENREGISTREMENTS
Dans le cadre de la communication de l’Atelier, des photos ou enregistrements des élèves et/ou de leurs travaux peuvent être réalisés.
Sauf indication explicite et écrite au moment de l’inscription, les élèves (ou représentants légaux) autorisent l’usage de ces images dans le cadre de la communication de l’Atelier (réseaux sociaux, supports, etc.).

8. COURS RÉGULIERS – PRÉSENCE ET ABSENCES
8.1 Réservation des séances
Les séances des cours réguliers sont à réserver librement et de manière autonome via le planning en ligne, sur le créneau correspondant à l’abonnement.
8.2 Absences / récupération
Les cours manqués ne sont pas remboursables.
Ils peuvent être récupérés durant la période de validité de l’abonnement, sur un autre créneau, sous réserve de places disponibles, et à condition d’avoir été annulés au moins 4h avant le début du cours via le planning en ligne.
En cas d’absence non annulée dans les délais, le cours est considéré comme pris et sera décompté.
Les récupérations doivent être prises pendant la durée de validité de l’abonnement et ne prolongent pas celui-ci.
Les absences exceptionnelles ou prévisibles doivent être annulées au plus tôt afin de libérer la place.
8.3.Les récupérations sont un service proposé par l’Atelier, mais ne sont pas dues.
En cas d’absences récurrentes non justifiées ou non prévenues, l’Atelier se réserve le droit de réattribuer la place à un nouvel élève sans remboursement.

9. FORFAITS
Les forfaits sont valables 1 an de date à date.
Ils sont utilisables sur tout créneau de cours (dans le cadre des cours concernés), sous réserve de disponibilité.

10. INSCRIPTION AUX COURS (ABONNEMENTS)
Le montant total des inscriptions est exigible à l’inscription.
Le paiement peut être échelonné (chèque uniquement*) :
jusqu’à 3 chèques pour un abonnement trimestriel
jusqu’à 5 chèques pour un semestre ou un abonnement annuel
jusqu’à 2 chèques pour un forfait 4 cours
jusqu’à 5 chèques pour un forfait 10 cours
En cas de règlement par virement bancaire : paiement intégral exigé à l’inscription.
Toute scolarité commencée est due dans son intégralité. Aucun remboursement ne pourra être effectué.
En cas d’inscription en cours d’année, le montant peut être calculé au prorata.
La date de début d’abonnement correspond à la date convenue à l’inscription, et non à la date du premier cours suivi.
L’élève est responsable de planifier ses séances dans la période de validité de son abonnement. Aucune prolongation ne pourra être accordée en cas de démarrage tardif.

11. STAGES – INSCRIPTION ET RÈGLES
11.1 Inscription
Les stages sont organisés en effectif limité. Le paiement intégral est exigé pour valider l’inscription.
11.2 Participation
Il ne sera pas possible d’intégrer un stage déjà commencé (dès le 1er jour).
Tout stage manqué pour cause d’absence ne pourra donner lieu à aucun remboursement, avoir ou rattrapage.

12. ANNULATION PAR LE PARTICIPANT – STAGES (AUCUN REMBOURSEMENT)
Toute annulation doit être signalée par écrit (par mail à atelierdespasserelles@gmail.com).
Les stages étant organisés en petit effectif, aucun remboursement ne sera effectué, quel que soit le motif (absence, désistement, retard, empêchement, etc.).
En cas d’empêchement, le participant peut, avec accord préalable de l’Atelier, céder sa place à une autre personne (voir article 13).
Une fois le stage commencé, aucun report ni rattrapage ne pourra être accordé.

13. CESSION D’INSCRIPTION – STAGES
En cas d’empêchement, le participant peut, avec l’accord préalable de l’Atelier, céder sa place à une autre personne remplissant les conditions (âge, niveau, etc.).
Cette cession ne donne lieu à aucun remboursement mais permet d’éviter la perte du montant engagé.

14. STAGES À LA DEMANDE
Un minimum de 4 participants est demandé pour fixer une date de stage à la demande. Une majoration de 20% sera appliquée.

15. EFFECTIFS INSUFFISANTS – ANNULATION PAR L’ATELIER
L’Atelier se réserve le droit d’annuler un cours, atelier ou stage si le nombre d’inscrits est insuffisant, ou en cas d’indisponibilité exceptionnelle.
Dans ce cas, les personnes concernées se verront proposer :
une date de substitution, ou
un avoir valable 1 an sur les autres activités proposées.
Aucun remboursement ne sera effectué.

16. AVOIRS ET BONS CADEAUX
Les avoirs et bons cadeaux sont :
nominatifs
non remboursables
non échangeables contre espèces
Ils sont valables 1 an à compter de leur date d’émission.
Leur utilisation est conditionnée à l’offre de places disponibles au moment de la réservation.
Le règlement est dû en totalité au moment de la demande d’émission.
Aucun prolongement de validité ne sera accordé, sauf cas exceptionnel (maladie, grossesse…), sur présentation d’un justificatif, et à l’appréciation de l’Atelier.
En cas de non-utilisation dans le délai imparti, le bon est considéré comme périmé.

17. CHANGEMENT DE CRÉNEAU (COURS)
Un changement de créneau est possible en cours d’année, selon les disponibilités.
Des frais de gestion de 15 € seront alors appliqués.

18. RESPONSABILITÉS
L’Atelier n’est pas responsable des objets, vêtements ou matériels oubliés.
L’Atelier décline toute responsabilité en cas d’accident ou dommage survenu dans ses locaux.
En cas de salissures ou taches sur les vêtements, l’Atelier ne pourra être tenu responsable. Il est recommandé de venir avec une blouse ou vêtements adaptés.
Les œuvres ou affaires laissées à l’Atelier doivent être récupérées au plus tard le 30 juillet.
Pour les mineurs :
une autorisation écrite des parents est nécessaire pour quitter le cours seul ou accompagné d’une autre personne que l’accompagnant habituel
toute allergie connue doit être signalée
19. RÈGLES DE VIE
L’usage des téléphones portables est toléré s’il reste ponctuel et discret.
Les lecteurs MP3 sont interdits pendant les cours.
Les pauses cigarette doivent être effectuées à l’extérieur, durant les temps dédiés.
L’atelier est un espace non-fumeur.
En cas de comportement irrespectueux, injurieux ou violent envers un autre élève ou le professeur, l’Atelier se réserve le droit d’interrompre l’abonnement sans préavis ni remboursement.
Il incombe à chaque élève de noter ses cours, absences, récupérations et informations atelier.

20. COACHING ARTISTIQUE / ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISÉ
20.1 Définition
Le coaching artistique correspond à un accompagnement individuel personnalisé (technique, créativité, composition, projet, suivi de série, conseils d’orientation et de pratique), réalisé sur rendez-vous.
Une séance préparatoire / d’entretien peut être proposée afin d’établir un programme pédagogique sur mesure.
20.2 Réservation – Validation
La demande de coaching se fait par formulaire, email ou tout autre moyen indiqué par l’Atelier.
Les séances étant organisées sur rendez-vous, la réservation est confirmée uniquement après :
1. validation du créneau par l’Atelier
2. réception du règlement selon modalités convenues
20.3 Lieu – Déplacements
Les séances d’accompagnement personnalisé se déroulent principalement au sein de l’Atelier des Passerelles.
Toutefois, il pourra être convenu, dans certains cas :
d’un coaching à distance
d’un déplacement dans l’atelier du participant
d’un accompagnement ponctuel en magasin (achats de matériel)
Le temps de déplacement est imputé sur le temps de coaching.
Un supplément pour les frais de déplacement pourra être demandé.
20.4 Tarifs – Majorations
La durée et le tarif du coaching sont communiqués au participant au moment de la réservation.
Une majoration de 20 € sera appliquée pour toute séance planifiée après 20h00 et/ou le week-end.
20.5 Annulation / désistement – Coaching (non remboursable)
En raison du travail pédagogique préparatoire réalisé en amont et sur mesure, aucun remboursement ne pourra être effectué en cas de désistement, d’annulation ou d’absence.
20.6 Matériel
Le matériel n’est pas fourni par l’Atelier des Passerelles lors des séances de coaching, sauf accord convenu entre les deux parties.
Un forfait pour le matériel fourni pourra alors être proposé.

21. COMMUNICATION – RÉCLAMATIONS – LITIGES
Toute demande, remarque ou réclamation doit être adressée par écrit à :
atelierdespasserelles@gmail.com
En cas de désaccord, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, seul le tribunal compétent du ressort du siège social de l’Atelier pourra être saisi.


@ Atelier des Passerelles